Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : [Date]

1. Présentation de l’entreprise

Le site marchand [Nom de votre site] est édité par :
Nom de la boutique : [Nom de votre boutique]
Statut juridique : [SARL, SAS, Micro-entreprise, etc.]
Adresse : [Adresse complète]
SIRET : [Numéro de SIRET]
Email de contact : [Adresse e-mail]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Directeur de publication : [Nom]


2. Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site [Nom du site] entre la boutique et ses clients. Toute commande effectuée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.


3. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site [Nom du site]. Chaque produit est accompagné d’une description détaillée et de photographies. Les photographies sont non contractuelles, bien que nous nous efforcions de représenter les produits le plus fidèlement possible.


4. Commandes

  1. Processus de commande :

    • Le client sélectionne les produits qu’il souhaite commander et les ajoute au panier.
    • Après vérification du panier, le client valide sa commande et procède au paiement sécurisé.
    • Un email de confirmation est envoyé au client dès validation de la commande.
  2. Modification ou annulation :
    Une fois la commande confirmée, elle ne peut être annulée ou modifiée, sauf accord préalable de la boutique.


5. Prix et paiement

  1. Prix des produits :
    Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont calculés lors du processus de commande.

  2. Modalités de paiement :
    Le paiement s’effectue en ligne via les moyens suivants :

    • Carte bancaire (Visa, MasterCard)
    • PayPal
    • [Autres moyens de paiement disponibles]
  3. Sécurisation des paiements :
    Les paiements sont sécurisés via le protocole SSL. Les informations bancaires ne sont pas stockées sur nos serveurs.


6. Livraison

  1. Zones de livraison :
    Nous livrons en France métropolitaine et à l’international selon les modalités indiquées sur le site.

  2. Délais de livraison :
    Les délais de livraison sont en moyenne de [X à X jours ouvrés]. Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en fonction du transporteur.

  3. Frais de livraison :
    Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids et de la destination de la commande.

  4. Problèmes de livraison :
    En cas de retard ou de perte de colis, veuillez nous contacter à [Email de contact].


7. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs.

Procédure de retour :

  • Envoyez une demande de retour par email à [Email de contact].
  • Retournez le produit dans son état d’origine, non utilisé, accompagné de la facture à l’adresse suivante : [Adresse de retour].
  • Les frais de retour sont à la charge du client.
  • Le remboursement sera effectué sous 14 jours après réception du produit retourné.

Exceptions : Les produits ouverts, utilisés ou personnalisés ne peuvent pas être retournés.


8. Garantie légale

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de produit défectueux ou non conforme, le client peut demander un échange ou un remboursement.


9. Responsabilité

La boutique décline toute responsabilité en cas de dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté. La responsabilité de la boutique est limitée au montant de la commande.


10. Protection des données personnelles

Les informations personnelles collectées sont nécessaires pour le traitement des commandes. Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en nous contactant à [Email de contact].


11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos) sont la propriété exclusive de [Nom de la boutique]. Toute reproduction, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable.


12. Litiges et médiation

En cas de litige, le client peut contacter le service client à [Email de contact]. Si aucune solution amiable n’est trouvée, le litige sera soumis aux tribunaux compétents.


13. Acceptation des CGV

En passant commande sur le site, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les accepte sans réserve.


14. Coordonnées de contact

Pour toute question relative aux CGV, vous pouvez nous contacter à :
📧 Email : [Email de contact]
📞 Téléphone : [Numéro de téléphone]

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